La BSS (Banque de données du sous-sol) est la base nationale qui conserve toutes les données sur les ouvrages souterrains du territoire. Actuellement cette base met à disposition du public plus de 860 000 descriptions d’ouvrages souterrains accompagnées d’un ensemble de plus de 2,6 millions de documents numérisés.
Pour continuer à répondre aux attentes de nos utilisateurs publics et privés tout en s’adaptant aux exigences de l’Etat en matière de connaissance et de partage de l’information publique, il convient de faire de cette banque un référentiel national, renforçant sa pérennité, sa stabilité dans le temps, et sa faculté d’échanger des informations avec d’autres bases de données, c’est-à-dire son interopérabilité. C’est l’objectif du projet de refonte du Système d’Information de la BSS.
Les évolutions souhaitées sont :
- Un portail unique de télédéclaration des ouvrages, quel que soit leur objectif et les exigences réglementaires associées (ouvrage ou travaux de fouille dans le cadre du Code minier, déclaration ou autorisation en lien avec les IOTA, ouvrages en lien avec la géothermie, sondages, forage domestique…) ;
- Une traçabilité renforcée de la donnée ;
- Une information disponible mieux qualifiée et disposant d’un statut de validation ;
- Des outils qui permettent à tout un chacun de proposer de nouvelles données et de proposer des modifications sur les données existantes ;
- Une continuité entre la BSS et le programme du Référentiel Géologique Français (RGF) ;
- Une modernisation des outils, permettant une bancarisation plus exhaustive des données et la contribution de l’ensemble des intervenants en géosciences ;
Ces évolutions se mettront en œuvre progressivement dans les années à venir. Pour toute question concernant évolutions actuelles de la BSS, veuillez adresser vos questions à bss@brgm.fr.
Documents :
Table de correspondance entre nouvel identifiant de l’ouvrage et ancien code national (zip)
Explication de la table de correspondance (pdf)
Le retour de l'enquête sur la BSS publiée en mars-avril 2016
Dans le cadre du lancement d'un projet national de déclaration unique pour les ouvrages souterrains (pour en savoir plus : http://www.brgm.fr/projet/duplos-simplifier-demarches-liees-operations-declaration-ouvrages-souterrains) et d'un projet de refonte du Système d'Information de la BSS, le Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer et le BRGM ont souhaité recueillir les avis des utilisateurs sur différents points, tels que la déclaration des ouvrages pour recensement et capitalisation en BSS, la consultation des données de la BSS, des souhaits d'enrichissement de la base et la constitution d'un comité d'utilisateurs en charge de faire des propositions et donner des avis sur ce nouveau Système d'Information.
A cette fin, une enquête a été adressée en mars et avril 2016 à l'ensemble des utilisateurs de la banque du sous-sol pour permettre d'orienter les actions futures.
L'enquête a été conçue en 4 grandes étapes depuis la déclaration d'un ouvrage dans la banque du Sous-sol jusqu'à l'étape de consultation des données associées à l'ouvrage diffusées sur Infoterre, en passant par les outils d'appui à la transmission des rapports de fin de travaux consécutifs à la réalisation de l'ouvrage.
Documents :
Résultat de l'enquête BSS (pdf)
La gouvernance de la BSS
La nécessité de mettre en place une gouvernance de la Banque du Sous Sol (prise de décisions et arbitrage) et un comité des utilisateurs (identification des besoins et propositions) a été acté en Comité National d'Orientation du BRGM du 17 décembre 2015. Par ailleurs, s'est tenu en interne au BRGM un séminaire de travail les 25 et 26 février 2016 pour analyser les priorités des chantiers à mener pour les 10 projets en lien avec la refonte du Système d'Information de la BSS. Le comité de gouvernance s'est réuni en février 2016.
Concernant le comité utilisateurs (limité à un maximum de 30 personnes), il a été décidé qu'une enquête soit lancée en amont (mars-avril 2016) pour collecter les besoins, connaître les usages de la BSS et le niveau d'implication des futurs membres de ce comité utilisateurs sélectionnés à partir des souhaits exprimés lors de cette enquête. Après dépouillement de l'enquête, ce comité s'est réuni en mai 2016.
La BSS est organisée en projets : BSS régionales, BSS terre et mer, BSS eau, Système d’information de la BSS. La BSS est pilotée par une équipe transversale qui permet de coordonner les efforts des agents BRGM répartis dans différentes directions opérationnelles du BRGM et de faire le lien avec les organes des ministères concernés. Cette équipe gère les priorités et soumet des propositions d’évolutions à leurs directions respectives et à la présidence.
Le développement du Système d’Information et l’absorption souhaitée de nouvelles thématiques (notamment la géophysique et la géotechnique) conduisent à l’élaboration d’une feuille de route pluriannuelle, en lien aussi avec le Référentiel géologique de la France.
Dernière mise à jour le 22.04.2020